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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISERE NATURE
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DOG INNOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOG INNOV
ISERE NATURE, SARL
descourvieres jean

Numéro de dépôt :
3793333
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
DOG INNOV de ISERE NATURE

Présentation de la marque DOG INNOV

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISERE NATURE et descourvieres jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOG INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISERE NATURE domicilié(e) 4 RUE DU MARAIS - 38500 - VOIRON - France et descourvieres jean domicilié(e) 1 ZA de la Papeterie - 38140 - RENAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISERE NATURE domicilié(e) 4 RUE DU MARAIS - 38500 - VOIRON - France.

La marque DOG INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOG INNOV est expirée depuis le 27 décembre 2020.

ISERE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : ISERE NATURE


ISERE NATURE, SARL - 4 RUE DU MARAIS - 38500 - VOIRON - France

descourvieres jean - 1 ZA de la Papeterie - 38140 - RENAGE - France


ISERE NATURE - 4 RUE DU MARAIS - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Fourniture d'accès à un site Internet.